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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS
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LE MARCHAND DE BOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MARCHAND DE BOIS
FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS SAS

Numéro de dépôt :
3484821
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE MARCHAND DE BOIS de FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS

Présentation de la marque LE MARCHAND DE BOIS

Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARCHAND DE BOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS domicilié(e) 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 662 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS domicilié(e) 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31

FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR FIRST , FRANCE TOITS SOLAIRES , FER


FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS SAS - 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 493662043


FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS - 1 ALLEE P.G LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458890 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; bois bruts.